Déposée le 29 avril 2003 par FOURNIER PIERRE YVES MARCEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TEE SHOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-23 du 6 juin 2003.
Le déposant est FOURNIER PIERRE YVES MARCEL domicilié(e) 58 Avenue Thiers,94210 LA VARENNE ST HILAIRE - 94210 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOURNIER domicilié(e) 58 AV. THIERS,94210 LA VARENNE ST HILAIRE - 94210 - France.
La marque TEE SHOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223082.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FOURNIER PIERRE YVES MARCEL - 58 Avenue Thiers,94210 LA VARENNE ST HILAIRE - 94210 - France
FOURNIER - 58 AV. THIERS,94210 LA VARENNE ST HILAIRE - 94210 - France
Inscription le 13 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450202 - Publication au BOPI 2007-03-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-40
Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23
- Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver - préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir - - Cuir et imitations du cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie - portefeuilles - porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) . - Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; vêtements en cuir, ou en imitation du cuir ; ceintures, (habillement) , fourrures (vêtements) gants (habillement) ; foulards, cravates, bonneterie, chaussettes ; chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles, sous-vêtements
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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